La Démocratie

Mais qu'est-ce au juste ?

Pendant tout le 6ème siècle avant JC, la Cité grecque d'Athènes et sa région traversent de graves crises économiques et politiques. L'écart entre les riches et les pauvres se creuse : les plus pauvres tombent dans l'esclavage pour dettes alors que les commerçants s'enrichissent et ne supportent plus la domination des nobles. Ceux-ci sont alors démis par des coups d'États au profit d'un tyran, avant que d'autres nobles s'emparent du pouvoir, etc. À plusieurs reprises les dirigeants durent lâcher du lest pour calmer la population (annulation des dettes, abolition de la condamnation à l'esclavage).

C'est dans ce contexte que les premières tentatives de « démocratie » (pouvoir au peuple en grec) vont voir le jour : instauration d'un tribunal populaire dont les juges étaient tirés au sort ; plus tard, égalité de droit de tous les citoyens (mais à l'exclusion des esclaves, des étrangers, des jeunes, et même des femmes ! les citoyens ne représentant au final que 10 à 20% de la population), instauration d'une assemblée tirée au sort, chargée de rédiger les lois sur proposition de citoyens, soumises ensuite au vote de tous les citoyens. Ces innovations sont mises en place en s'appuyant sur les citoyens au niveau local par une formation et la prise en compte de leurs avis. Par ailleurs des dispositions sont prises pour écarter du pouvoir les personnalités jugées dangereuses par la communauté.

L'Histoire est depuis parsemée de soulèvements populaires contre un roi, un empereur ou un tsar au pouvoir abusif... Nos démocraties contemporaines sont nées, entre autre, du désir d'un pouvoir partagé. Et pour mieux résister au temps, elles se sont dotées d'institutions destinées à les protéger des dérives autoritaires. La séparation des pouvoirs garantit ainsi que ceux qui mettent en application les orientations (pouvoir exécutif) ne sont pas ceux qui les ont établies (pouvoir législatif), ni ceux qui devront trancher les litiges (pouvoir judiciaire).

Selon les différents systèmes démocratiques, les citoyens bénéficient de libertés plus ou moins étendues, dont le cœur est constitué de la liberté de s'exprimer et de la liberté d'entreprendre. Ces démocraties sont dites "représentatives" car les citoyens ne contribuent plus directement aux décisions comme en Grèce antique, mais seulement par l'intermédiaire de "représentants".

La Démocratie à la française

Héritage de la Révolution, mouvement marqué par d'extraordinaires élans libérateurs confrontés aux résistances les plus farouches, notre système démocratique s'est consolidé au cours des XIXe et XXe siècles. Le Système s'est consolidé, pas la Démocratie.

Pour limiter les dérives arbitraires d'un pouvoir trop concentré, notre démocratie s'appuie sur trois "piliers" indépendants. Nous allons voir que l'indépendance de ces trois piliers que sont la Justice, le législatif et l'exécutif, est toute relative.

Le législatif. Le Parlement est constitué du Sénat et de l'Assemblée nationale. Les sénateurs, élus par 150 000 "grands électeurs", constituent une assemblée conservatrice, puisque depuis le début de la 5ème République seule la période 2011-2014 a été marquée à gauche. Quant aux députés, on le sait, ils sont élus au suffrage universel dans chaque circonscription. Le Parlement a le droit révoquer le gouvernement.

L'exécutif, c'est à dire le gouvernement, ou l'État*. La 5ème République, en donnant un pouvoir accru au Président de la République (seul et unique membre élu au sein du gouvernement) a permis de stabiliser notre système, au détriment du Parlement. Ainsi, le gouvernement peut avoir l'initiative des lois alors que c'était auparavant une prérogative du seul Parlement. De plus, il peut légiférer tout seul par ordonnance ou en s'appuyant sur l'article 49.3 de la Constitution. La tendance du gouvernement à recourir de façon courante à des dispositions conçues pour les situations exceptionnelles affaiblit notre démocratie. Dans la même veine, on se souvient de ce que l'État a fait du résultat du référendum sur le traité constitutionnel...

La Justice. Ses moyens dépendant de l'État, on voit tout de suite que son indépendance est relative (prisons surchargées malgré un système de remise de peine jugé laxiste, engorgement des tribunaux retardant les jugements...). Et là aussi, l'exécutif tend à étendre son pouvoir en contrôlant le ministère public, ou Parquet**.

Il y a un 4ème pouvoir, non officiel, celui des grands médias classiques (la presse, la télévision, la radio), celui des médias numériques (Internet et ses réseaux sociaux) et celui des grandes entreprises. L'influence de ce 4ème pouvoir est loin d'être anodine : [Les lobbies d'entreprises et les groupes de pression financent des campagnes électorales, font du lobbying auprès des politiciens et influencent l'élaboration des politiques publiques. Cette influence politique est souvent réservée aux personnes ayant une grande richesse et des réseaux de pouvoir.]...[Dans de nombreux pays, les grands médias sont détenus par un petit nombre de groupes, ce qui peut avoir un impact sur la manière dont l'information est transmise et influencer la perception publique de certaines questions]***.

Dès lors se pose la question, surtout quand on sait que les membres de l'État lui-même viennent et retourneront pour une bonne part d'entre eux dans les grandes entreprises, de savoir si notre Démocratie ne subit pas une dérive oligarchique.

Premier article de la charte de Vidoc : "faisant le constat que la Démocratie représentative, telle que nous la vivons aujourd'hui en France, ne fonctionne plus comme une véritable démocratie, nous avons créé Vidoc".

* L'État est confondu avec le gouvernement, point de vue du Droit
** La Cour européenne des droits de l'homme a épinglé la France pour l'absence d'indépendance de son parquet à l'égard du pouvoir exécutif (https://www.europe1.fr/societe/Justice-le-parquet-a-la-francaise-epingle-295026)
*** https://fr.wikipedia.org/wiki/Oligarchie

Démocratie locale et quotidien, on fait comment ?

Nous avons vu qu'au niveau national la démocratie à la française est finalement assez éloignée de l'idéal démocratique: le pouvoir au peuple pour le peuple. Mais qu'en est-il aux niveaux plus locaux? Les 'Régions' ont été créées dans les années 80, une partie du pouvoir de l'État étant alors transférée aux élus régionaux tandis que le pouvoir des élus départementaux se voyait renforcé, rapprochant certaines décisions du citoyen. Puis c'est l'inverse qui s'est produit à partir des années 2000, quand la loi a contraint les communes, instances décisionnelles les plus proches du citoyen, à se regrouper en communautés de communes, d'agglomération et autres en leur transférant des 'compétences' auparavant communales, c'est-à-dire des domaines entiers de pouvoir (les déchets, l'économie, le tourisme, l'eau...). Les Préfets, chargés d'orchestrer l'affaire, se sont heurtés à de sévères résistances de la part d'élus communaux délégitimés par ces instances moins démocratiques*. Le citoyen, lui, ne voyait pas bien ce qui se tramait... Parallèlement, l'État renforçait son contrôle en complexifiant la tâche des élus et en cherchant à orienter leur politique par le biais d'incitations financières.

Au final, c'est peu de dire que nous, Français, nous sentons globalement mal considérés par nos gouvernants, comme le montrent la montée de l'abstentionnisme et le désintéressement grandissant pour la chose publique. Cette apparente résignation a toutefois des limites: quand la coupe est pleine, elle déborde, et la résignation individuelle se mue en contestation voire en désobéissance, la résignation collective en soulèvement. L'actualité sait nous le rappeler à l'occasion...

Plutôt que nous résigner, ne devrions-nous pas essayer de nous faire entendre, retrousser nos manches pour restaurer un peu de démocratie ?
On pourrait commencer par le niveau local, où les sujets ne manquent pas: l'eau, les écoles, les poubelles... ou... comment améliorer la démocratie ici, à Veynes.

Les sujets ne manquent pas, mais l'envie est-elle là, chez chacun d'entre-nous ? L'envie d'échanger, de confronter les points de vue, de proposer, semble s'émousser, comme la démocratie. Manque de temps et d'énergie sûrement, manque d'information ou de connaissances peut-être, manque de confiance en soi, en la démocratie (justement) crainte de ne pas y arriver, que ça ne serve à rien, alors à quoi bon ?
Mais déjà, se rencontrer, partager des moments de convivialité, construire ensemble au lieu de râler, ça fait du bien !!!

À Vidoc on y croit. On y croit parce qu'il n'est pas très difficile de passer du débat stérile au débat constructif (on connaît des techniques simples de conduite de réunion pour ça, on est aussi capable d'organiser une formation pour que chacun ait un bon niveau d'information sur un sujet donné). On y croit parce que l'intelligence collective, la faculté de faire émerger une idée forte en tirant parti de la diversité des gens et des points de vues, ça existe vraiment, il suffit de commencer par s'écouter mutuellement plutôt que chercher à convaincre. On y croit parce que la commune est manifestement prête à entendre ce que nous avons à lui dire puisqu'elle a proposé la création d'une commission extra-municipale "démocratie participative**" qui est en train de se mettre en place.
Alors, on commence par quoi ?***

* Les communautés de communes ne se présentent pas devant les habitants avec un programme, un projet pour leur territoire. Et pourtant elles font des choix politiques de plus en plus déterminants avec le transfert de compétences. Ce principe affaiblit la démocratie.
** Cette commission extra-municipale est ouverte à qui souhaite participer. Quelques membres de Vidoc en font même partie à titre personnel.
*** Voyez l'article page 2 du N°7 de La Bulle